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Collectivités locales et difficulté scolaire
A)Généralités
     1)Historique : textes officiels
     2)Politique éducative territoriale
     3)Structures institutionnelles et autres organismes d'accompagnement
B)Les dispositifs mis en place contre l'échec scolaire : panorama
     1)Dispositifs Ville
     2)Clubs Coup de pouce
     3)PRE : Programme de Réussite Educative
     4)Les CEL : Contrats Educatifs Locaux
     5)Les CLAS : Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité
     6)Les Réseaux Ambition Réussite
     7)L'Accompagnement éducatif
     8)Le Plan Espoir Banlieues
     9)Dispositif Ecole Ouverte
C)Compte-rendus d'expériences au niveau territorial
     1)Villes
     2)Conseils généraux
     3)Conseils régionaux

Document créé le 07/07/2008

Auteur(s) : CRDP D'Auvergne

Editeur(s) : CNDP


Cette sélection de documents numériques présente les dispositifs actuels de lutte contre l'échec scolaire au niveau local. Un rappel des textes et un panorama de la politique éducative territoriale précèdent différents compte rendus d'expériences.

A)Généralités

     1)Historique : textes officiels

Loi constitutionnelle du 28 mars 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000601882&dateTexte
Cette loi constitue une des premières étapes de la Loi de décentralisation. Elle étend les responsabilités des collectivités territoriales. Certaines collectivités peuvent désormais exercer des compétences...

Code de l’éducation : version consolidée au 1er mai 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/./affichCode.do?idAr[...]2&cidTexte=LEGITEXT000006071191&dateTexte=20080514
Partie législative : dispositions générales et communes, Livre II : administration de l’éducation, titre Ier : la répartition des compétences entre l’état et les collectivités territoriales. Les...

L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil
http://www.senat.fr/rap/r07-453/r07-453_mono.html
Ce rapport d'information de juillet 2008 consacré à l'organisation de l'éducation prioritaire traite de l'importance des collectivités territoriales (partie II D)et des politiques éducatives en zone...

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     2)Politique éducative territoriale

Vers un Projet Educatif Territorial
http://www.haute-vienne.pref.gouv.fr/workspaces/po[...]ICHIERS/Services%20exterieurs/DRDJS/pet/dossier/d1
Comment élaborer un projet éducatif territorial ? Principes généraux. Démarche. Etat des lieux. Création d’un groupe de pilotage. Coordination. Elaboration du projet. Suivi et évaluation

De la réussite éducative au projet éducatif territorial : la place de l’Ecole
http://www.ac-creteil.fr/zeprep/dossiers/06_reussite_goepfert.pdf
Plusieurs textes relevant aussi bien du champ de la politique de la ville que de celui de l’éducation prioritaire ont été adoptés depuis 2003 .Ils définissent un nouveau cadre de cohérence pour la mise...

Questions autour des évolutions du projet éducatif territorial
http://www.injep.fr/IMG/pdf/Bier._Prisme22.7.08.pdf
Cette introduction de Bernard Bier, chargé d'études et de formation INJEP, à l'université d'été des 3 et 4 juillet 2008 de l'association PRISME (PRomotion des Initiatives Sociales en Milieux...

Guide du projet éducatif local de Perpignan : les dispositifs contractuels
http://www.mairie-perpignan.fr/index.php?np=1494
Guide d'un projet éducatif local type, exemple de la ville Perpignan. Qu'est-ce qu'un projet éducatif local. Objectifs généraux. Principes d'action. Présentation des différents partenaires. Dispositifs...

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     3)Structures institutionnelles et autres organismes d'accompagnement

Accompagnement et soutien scolaires : carnet d'adresses
http://www.educationprioritaire.education.fr/dossiers/soutien/Carnet.asp
Organismes impliqués dans l’accompagnement scolaire. Adresses et sites internet. Organismes institutionnels. Mouvements d'éducation populaire et autres structures. Fédérations de parents d'élèves....

ACSE : Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances
http://www.lacse.fr/dispatch.do?sid=site/politique_de_la_ville/objectifs_1/education
L’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (l’Acsé) est un établissement public national à caractère administratif. Elle gère, entre autres, les crédits « réussite éducative »...

AFPEE : Association pour favoriser l'Égalité des chances à l'École
http://www.apfee.asso.fr/
L’AFPEE lutte pour obtenir, pour tout enfant, le droit à un parcours de réussite scolaire. Elle travaille sur la prévention de l’échec scolaire précoce, en particulier en agissant sur les...

La Ligue de l'enseignement : nos actions autour de l'école
http://www.laligue.org/
La Ligue de l’enseignement est une association d’éducation populaire, complémentaire du service public d’éducation, qui aide les éducateurs à mettre la laïcité en œuvre, dans l’école comme dans la cité.

Délégation interministérielle à la ville : D.I.V
http://www.ville.gouv.fr/
La Délégation Interministérielle à la Ville aide les municipalités à mettre en œuvre la politique de l’état en matière d’éducation dans les zones urbaines sensibles

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B)Les dispositifs mis en place contre l'échec scolaire : panorama

Les annuaires de l'OZP, dispositifs Education prioritaire et politique de la ville
http://www.association-ozp.net/rubrique.php3?id_rubrique=182
En complément de la liste de l'ensemble des dispositifs de soutien et d'accompagnement pour les élèves en difficultés, l'Observatoire des Zones Prioritaires présente sur son site des annuaires de...

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     1)Dispositifs Ville

La politique de la Ville : éducation
http://www.ville.gouv.fr/spip.php?rubrique111000026
Site de présentation de la politique de l’état mise en place dans les villes en faveur de l’égalité des chances dans les zones sensibles. Réduire les inégalités en matière éducative est un enjeu essentiel...

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     2)Clubs Coup de pouce

Les Clubs Coup de pouce
http://www.bienlire.education.fr/02-atelier/fiche.asp?theme=2200&id=1145
Un soutien à l’apprentissage de la lecture apporté aux élèves en difficulté et à leur famille. Dispositif piloté et financé par les municipalités en partenariat avec le Ministère de l’Education Nationale

Rapport d’évaluation de l’action menée par l’Association pour favoriser une école efficace (apFÉE)
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000797/0000.pdf
Rapport approfondi sur l’activité de l’Association et le dispositif d’aide à la lecture qu’elle a mis en place : les clubs « Coup de pouce »

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     3)PRE : Programme de Réussite Educative

Le Programme de réussite éducative
http://www.ac-creteil.fr/zeprep/dossiers/05_reussite_pres.html
Le programme de "réussite éducative" est particulièrement destiné aux Zones Urbaines sensibles et aux ZEP. Il accompagne les jeunes en difficulté pendant toute leur scolarité. Ce dossier présente...

La réussite éducative au coeur des quartiers
http://www.lacse.fr/ressources/files/pol_ville___new/Ep_reussite_educative_BD.pdf
Le programme de réussite éducative permet de prévenir l’échec scolaire des élèves de 2 à 16 ans vivants dans les quartiers concernés par la politique de la ville.

Synthèse du bilan de la mise ne œuvre du programme de réussite éducative
http://www.lacse.fr/ancsec_internet/ressources/files/pol_ville___new/Synthese_du_bilan_de_la_reussite_educative.pdf
Ce rapport, outre des éléments sur la mise en œuvre du programme de réussite éducative et des exemples de projets et d’actions précis, intègre des éléments d’évaluation récente.

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     4)Les CEL : Contrats Educatifs Locaux

Contrat Educatif Local (CEL)
http://www.education.gouv.fr/cel/default.htm
Ces contrats concernent les activités scolaires, périscolaires et extra scolaires. Ils concernent tous les acteurs de l’éducation des jeunes : enseignants, associations, collectivités locales et familles

Le contrat éducatif local : un outil au service de votre projet éducatif territorial
http://www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/jeunesse/jeun_cel.htm
Descriptif du contrat éducatif local, cartographie des CEL dans le département de Sâone et Loire, réunions et formations . Téléchargement possible des demandes de subventions.

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     5)Les CLAS : Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité

Dispositif d'accompagnement à la scolarité, contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
http://nord-pas-de-calais.sante.gouv.fr/cohesion-sociale/fonction_parent/dass62/clas08/crculaire_11mai07.doc
Circulaire interministérielle du 11 mai 2007 relative à la mise en œuvre de la politique d’accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2007/2008

CLAS, fiche technique 2008/2009
http://www.ac-nancy-metz.fr/casnav/as/docs_as/CLASfichetechnique2008.pdf
L’accompagnement à la scolarité est un ensemble d’actions hors temps scolaire centrées sur l’aide aux devoirs et les apports culturels pour favoriser une meilleure réussite scolaire

Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
http://www.ac-paris.fr/portail/jcms/piapp1_29675/contrat-local-d-accompagnement-a
L'accompagnement à la scolarité regroupe un ensemble d'actions ayant pour finalité d'offrir aux jeunes l'appui et les ressources dont ils ont besoin pour réussir leur scolarité. Ces actions sont menées...

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     6)Les Réseaux Ambition Réussite

Le dispositif "Ambition-réussite" dans l'éducation prioritaire
http://www.association-ozp.net/article.php3?id_article=2681
Les réseaux Ambition réussite sont constitués d’un collège et des écoles de son secteur auxquels ont été attribué des moyens renforcés. Cette fiche extraite des remarquables « Fiches pour tout savoir sur...

Principes et modalités de la politique de l'éducation prioritaire
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/14/MENE0600995C.htm
Cette circulaire (B.O. du 6/04/2006), qui précise la politique de l'éducation prioritaire, préconise une diversité des prises en charge des élèves et organise la mission des enseignants supplémentaires.

L'éducation prioritaire
http://www.education.gouv.fr/cid187/l-education-prioritaire.html
Présentation de la politique de l'éducation prioritaire, politique relancée pour la rentrée 2006 : une nouvelle organisation des réseaux, un nouvel élan pédagogique.

Les RAR deux ans après
http://www.etab.ac-caen.fr/centre-ph-lucas/carep/fichier/seminaire_rar_050608.pdf
Actes du séminaire du 5 juin 2008 à Mondeville. Réflexion sur l’évaluation, le rôle des enseignants référents et assistants pédagogiques, l’accompagnement pédagogique, les pratiques des IA-IPR-IEN.

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     7)L'Accompagnement éducatif

La mise en place de l'accompagnement éducatif
http://www.association-ozp.net/article.php3?id_article=4546
Ce nouveau concept d'"accompagnement éducatif" s’inscrit dans la longue histoire des devoirs, des études surveillées ou dirigées jusqu’à l’accompagnement scolaire puis éducatif. Au moment ou écoles et...

L'école après les cours : accompagnement éducatif. Favoriser la réussite de tous
http://education.gouv.fr/cid5677/accompagnement-educatif.html
Depuis l'année scolaire 2007/2008, les écoles élémentaires et collèges de l'Education prioritaire proposent, hors du temps scolaire, un accompagnement éducatif. Il s'adresse à des élèves volontaires...

Espoir Banlieues : dossier de présentation du Comité Interministériel des villes 2009
http://www.espoir-banlieues.fr/IMG/pdf/DossierPres-CIV-20_janvier_2009_cle62d95c.pdf
Ce dossier de présentation sous titré "La dynamique Espoir banlieues : rupture dans la méthode et évaluation des résultats" présente la nouvelle politique de la ville. L'État, les collectivités locales,...

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     8)Le Plan Espoir Banlieues

Espoir banlieues, une dynamique pour la France
http://www.espoir-banlieues.fr/article.php3?id_article=29
Le nouveau plan Espoir Banlieues en direction des zones sensibles implique les collectivités locales pour la mise en place d’internats d’excellence, l’expérimentation de busing au CM, la démolition-reconstruction...

Espoir Banlieues : dossier de présentation du Comité Interministériel des villes 2009
http://www.espoir-banlieues.fr/IMG/pdf/DossierPres-CIV-20_janvier_2009_cle62d95c.pdf
Ce dossier de présentation sous titré "La dynamique Espoir banlieues : rupture dans la méthode et évaluation des résultats" présente la nouvelle politique de la ville. L'État, les collectivités locales,...

Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat
http://www.education.gouv.fr/cid28405/menb0912396c.html
Les « internats d'excellence » accueillent les élèves issus des établissements des zones d'éducation prioritaire et des quartiers de la politique de la ville, qui ne disposent pas des conditions...

L'instauration d'internats d'excellence
http://www.association-ozp.net/spip.php?rubrique234
Regroupement de textes relatifs aux internats d'excellence . Ceux-ci s’adressent à des collégiens, lycéens et étudiants motivés, ne bénéficiant pas d’un environnement favorable pour réussir leurs études....

Les internats d'excellence : information
http://www.education.gouv.fr/cid50541/internats-d-excellence.html
Dès la 6ème et jusqu'à l'enseignement supérieur, l'internat d'excellence accueille et soutient les élèves motivés qui ne vivent pas dans un environnement favorable aux études. Ces pages du site du...

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     9)Dispositif Ecole Ouverte

Dispositif Ecole ouverte
http://www.ia92.ac-versailles.fr/article.php3?id_article=151
Ce dispositif permet d'accueillir dans les établissements scolaires du premier et du second degré, en dehors des périodes scolaires, les enfants qui ne partent pas en vacances. Il repose sur le volontariat...

Le dispositif école ouverte
http://www.seine-et-marne.fr/ecole-ouverte
Le dispositif "École ouverte" mis en place par le Conseil Général de Seine-et-Marne permet d'accueillir dans les collèges, durant les congés scolaires, des élèves qui ne partent pas en vacances pour...

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C)Compte-rendus d'expériences au niveau territorial

     1)Villes

Projet éducatif local de la Ville de Brest
http://www.pel-brest.net/rubrique1.html
Les projets éducatifs locaux sont une nouvelle approche des questions éducatives dans leurs rapports avec le tissu économique, social et culturel local. Ils obligent à repenser l’éducation dans sa...

Nanterre, ville éducatrice : projet éducatif local
http://www.drdjs-centre.jeunesse-sports.gouv.fr/document/pel_presentation_171108.pdf
Mis en place grâce à l'action d'associations, de services municipaux et des institutions, le projet éducatif de la ville de Nanterre a pour objectif d'accompagner l'enfant dans un parcours éducatif qui...

Encourager la réussite à l'école
http://www.montelimar.fr/vdm/jeunesse_et_famille.php?Id=1254
Dans le cadre du plan de cohésion sociale, la ville de Montélimar met en place du Programme de Réussite Educative. Les missions du PRE sont multiples : renforcement de l'accompagnement à la scolarité,...

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     2)Conseils généraux

L'action du département 94 en direction des collèges
http://www.cg94.fr/node/661
Pour favoriser la réussite de tous les collégiens, le département du Val de Marne intervient en subventionnant des classes et ateliers relais, des classes d’accueil dont les objectifs sont de réinsérer...

Dispositif "Aider à la réussite" des Hauts de Seine : ateliers pédagogiques, études encadrées, Premis, classes relais, lecture
http://education.hauts-de-seine.net/portal/site/education
Le Conseil Général des Hauts-de-Seine met en place une aide à la réussite des élèves sous différentes formes : des ateliers pédagogiques organisés hors du temps scolaire, une aide aux devoirs dans...

Internat pour la réussite au collège Auguste Renoir à Asnières
http://education.hauts-de-seine.net/portal/site/ed[...]775/1675c2877fd35010VgnVCM100000860aa8c0RCRD.vhtml
L’internat pour la réussite est un internat urbain destiné à accueillir des jeunes qui ne sont pas en situation d’échec scolaire mais dont l’environnement familial n’est pas propice à leur réussite...

Médiateurs éducatifs
http://education.hauts-de-seine.net/portal/site/ed[...]776/61de462ed1cf1010VgnVCM100000860aa8c0RCRD.vhtml
En collaboration avec les différents acteurs du système éducatif les médiateurs mettent en œuvre des projets sur des thèmes humanitaires , luttent contre l’échec scolaire, préviennent les incivilités,...

L'Accompagnement à la scolarité
http://actions-educatives.valdoise.fr/heading/heading25880.html
L'accompagnement à la scolarité est un instrument de partenariat indispensable permettant de favoriser la réussite scolaire du plus grand nombre de jeunes. Le réseau départemental de l'accompagnement à...

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     3)Conseils régionaux

Education scolarité : la réussite pour tous, c'est possible
http://www.iledefrance.fr/les-dossiers/education-formation/reussite-pour-tous/
Zoom sur le dispositif régional contre le décrochage scolaire... La Région Ile de France se propose de remobiliser les lycéens en difficulté scolaire grâce au programme « Réussite pour tous ». Pour...

Donner une nouvelle chance aux jeunes sans diplôme
http://www.rhonealpes.fr/145-echec-scolaire.htm
Cette rubrique "Echec scolaire" du portail de la Région Rhône-Alpes détaille les actions en faveur des élèves en grande difficulté. En collaboration avec le rectorat, les associations,les parents et...

Politique de la ville en Rhône-Alpes : programme de réussite éducative
http://www.crdsu.org/c__6_16__Programme_de_reussite_educative.html
Ce site consacré à la politique de la ville et à la cohésion sociale et territoriale dans les territoires urbains en Rhône-Alpes présente l'ambitieux programme de réussite éducative des agglomérations...

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